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Le blog de fabre-pujol
Publié le Lundi 19 mai 2008
Par fabre-pujol

Le groupe socialiste à l'Assemblée nationale va demander l'organisation d'un référendum sur le texte de loi très controversé sur les OGM, en défendant une "motion référendaire" demain lors de l'examen du projet de loi, a annoncé aujourd'hui le groupe.

Le journal Le Monde daté de demain avait indiqué que le groupe PS "envisageait" de demander une telle procédure en application de l'article 11 de la Constitution.

Cette motion référendaire, qui sera soumise au vote des députés, n'a que peu de chances d'être adoptée, la droite étant nettement majoritaire à l'Assemblée. Toutefois, une motion de procédure contre le texte OGM avait été adoptée à la surprise générale la semaine dernière.


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