Mme la Bourronne de Mesrine a fait cette demande incroyable dans son maintenant fameux "J'accuse" de dimanche dernier : rejouer en janvier 2009 la session qui était prévue le 30 décembre 2008 et qui a dû être annulée pour raison médicale. Notre juriste Eloïse Delot s'est penchée sur la question...
Petit rappel simple : un Bourron d'Or est une "épreuve grougniste se déroulant entre le 1er janvier (1 de januarus dans le calendrier julien) et le 31 décembre (29 de december) de chaque année. Le grand maître ayant réalisé la plus forte moyenne de points durant cette période emporte le titre" (Code grougniste - Loi 1.07 - 88 av.JC, rénové en 1587) .
La règle semble claire : toutes les sessions d'un bourron d'Or doivent avoir lieu pendant l'année civile et aucun cas n'est venu y déroger depuis la création de l'épreuve. La demande de Mme la Bourronne semble donc en l'état irrecevable.
Mais l'avocate de la championne sans palmarès n'a pas fait publier son communiqué sans argument. Maître Emilie Zoli nous a donc fait parvenir quelques éléments en faveur de sa cliente, notamment le texte de loi concernant les défections aux sessions : "Un grand maître doit normalement se consacrer exclusivement aux sessions. Aucune activité annexe, même humanitaire ou pour la réalisation d'un acte héroïque, ne saurait prévaloir sur le jeu. Seule la maladie, pour un peu qu'elle soit justifiée et que la gravité en soit prouvée, peut justifier l'absence d'un grand maître et entraîner éventuellement un report de session sans risque de sanction" (Code Grougniste - Loi 128.4.2.b - 1324).
Original d'une version du Code Grougniste de l'an 128
En ce sens, Maître Zoli marque un point, voire deux : on parle bien de report éventuel de session en cas de maladie (que Mme la Bourronne a fait attester par le professeur Montagnier lui-même) et de plus, on peut s'étonner que l'absence de Remy au titre de la défense du Tibet n'ait entraîné aucune sanction et que le grand maître tibétain ait pu participer à la session qui lui amena la victoire sans que personne ne s'en étonne.
Maître Piergès, le défenseur de Remy la Renifl', a tenu à contrer immédiatement ces arguments : "Je ris simplement qu'une si faible connaissance des lois grougnistes puisse exister chez un de mes confrères. En effet, la loi 128 concerne les Ternay Tours et non les Bourrons d'Or. Une telle erreur est risible, je préfère la mettre sur le compte de la jeunesse de Mme Zoli. Quand aux activités honorables de mon client, nous pensons que la cause était suffisament juste pour accepter d'éventuelles sanctions de la DOIGT. Mais cette humble juridiction a probablement compris l'intérêt pour le monde de la démarche de mon client et a préféré s'abstenir".
L'enigmatique Maître Piergès
Maître Collaro, l'avocat de Dédé, s'en réfère lui à une autre loi pour... ne rien décider : "En cas de litige sur la tenue ou l'annulation d'une session, seule la DOIGT est compétente pour juger des faits ayant entrainé le litige" (Jurisprudence du 4 août 1914 - Procès dit de 'L'attentat de Sarajevo' suite à l'annulation de la session du 28/06/1914).
Maître Piergès a une nouvelle fois désamorcé tout ce qu'il estime être une tentative de pression sur la décision de la DOIGT : "Pour la session de l'attentat, la DOIGT a débouté le grand maître Cutfranchevic qui avait fait annuler la partie à cause de la mort de l'archiduc, au motif que jusqu'à preuve du contraire, l'archiduc n'était pas un grand maître. A partir de là, jusqu'à la demande ridicule de Mme la Bourronne de Mesrine, personne n'a osé retenter une action de ce type."
Alors aujourd'hui, pour qui parle la loi ? Une étude poussée par tout un groupe d'étudiant en 3ème de Droit de l'Université Ternay III n'a apporté aucun élément clairement en faveur d'une des parties. En gros, Mme la Bourronne est dans son bon droit tout en ayant tort. Tout se jouera donc en session extraordinaire de la commission juridique de la DOIGT dans les prochains jours.
Peut-être Cingllette a t-il trouvé la bonne phrase pour résumer la situation : "Quand on n'a pas le physique, on ne joue pas un Bourron d'Or"... Mme la Bourronne appréciera !
Nothing but the Grougniat !
Eloïse Delot
Juriste Grougniste
Petit rappel simple : un Bourron d'Or est une "épreuve grougniste se déroulant entre le 1er janvier (1 de januarus dans le calendrier julien) et le 31 décembre (29 de december) de chaque année. Le grand maître ayant réalisé la plus forte moyenne de points durant cette période emporte le titre" (Code grougniste - Loi 1.07 - 88 av.JC, rénové en 1587) .
La règle semble claire : toutes les sessions d'un bourron d'Or doivent avoir lieu pendant l'année civile et aucun cas n'est venu y déroger depuis la création de l'épreuve. La demande de Mme la Bourronne semble donc en l'état irrecevable.
Mais l'avocate de la championne sans palmarès n'a pas fait publier son communiqué sans argument. Maître Emilie Zoli nous a donc fait parvenir quelques éléments en faveur de sa cliente, notamment le texte de loi concernant les défections aux sessions : "Un grand maître doit normalement se consacrer exclusivement aux sessions. Aucune activité annexe, même humanitaire ou pour la réalisation d'un acte héroïque, ne saurait prévaloir sur le jeu. Seule la maladie, pour un peu qu'elle soit justifiée et que la gravité en soit prouvée, peut justifier l'absence d'un grand maître et entraîner éventuellement un report de session sans risque de sanction" (Code Grougniste - Loi 128.4.2.b - 1324).
Original d'une version du Code Grougniste de l'an 128
En ce sens, Maître Zoli marque un point, voire deux : on parle bien de report éventuel de session en cas de maladie (que Mme la Bourronne a fait attester par le professeur Montagnier lui-même) et de plus, on peut s'étonner que l'absence de Remy au titre de la défense du Tibet n'ait entraîné aucune sanction et que le grand maître tibétain ait pu participer à la session qui lui amena la victoire sans que personne ne s'en étonne.
Maître Piergès, le défenseur de Remy la Renifl', a tenu à contrer immédiatement ces arguments : "Je ris simplement qu'une si faible connaissance des lois grougnistes puisse exister chez un de mes confrères. En effet, la loi 128 concerne les Ternay Tours et non les Bourrons d'Or. Une telle erreur est risible, je préfère la mettre sur le compte de la jeunesse de Mme Zoli. Quand aux activités honorables de mon client, nous pensons que la cause était suffisament juste pour accepter d'éventuelles sanctions de la DOIGT. Mais cette humble juridiction a probablement compris l'intérêt pour le monde de la démarche de mon client et a préféré s'abstenir".
L'enigmatique Maître Piergès
Maître Collaro, l'avocat de Dédé, s'en réfère lui à une autre loi pour... ne rien décider : "En cas de litige sur la tenue ou l'annulation d'une session, seule la DOIGT est compétente pour juger des faits ayant entrainé le litige" (Jurisprudence du 4 août 1914 - Procès dit de 'L'attentat de Sarajevo' suite à l'annulation de la session du 28/06/1914).
Maître Piergès a une nouvelle fois désamorcé tout ce qu'il estime être une tentative de pression sur la décision de la DOIGT : "Pour la session de l'attentat, la DOIGT a débouté le grand maître Cutfranchevic qui avait fait annuler la partie à cause de la mort de l'archiduc, au motif que jusqu'à preuve du contraire, l'archiduc n'était pas un grand maître. A partir de là, jusqu'à la demande ridicule de Mme la Bourronne de Mesrine, personne n'a osé retenter une action de ce type."
Alors aujourd'hui, pour qui parle la loi ? Une étude poussée par tout un groupe d'étudiant en 3ème de Droit de l'Université Ternay III n'a apporté aucun élément clairement en faveur d'une des parties. En gros, Mme la Bourronne est dans son bon droit tout en ayant tort. Tout se jouera donc en session extraordinaire de la commission juridique de la DOIGT dans les prochains jours.
Peut-être Cingllette a t-il trouvé la bonne phrase pour résumer la situation : "Quand on n'a pas le physique, on ne joue pas un Bourron d'Or"... Mme la Bourronne appréciera !
Nothing but the Grougniat !
Eloïse Delot
Juriste Grougniste
