Art. 35 de la Constitution de 1793.
Pas de problème, ça va pas mal rassembler...
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Mon bloc perso.
"En cas de démence du roi, notoirement reconnue, légalement constatée et déclarée par le Corps législatif après trois délibérations successivement prises de mois en mois, il y a lieu à la régence, tant que la démence dure."
Art.18. de la Constitution de 1791. Publié le 18/03/2006 à 09:03
"Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs".
Art. 35 de la Constitution de 1793. Pas de problème, ça va pas mal rassembler... |
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norois : Dites donc citoyens, vous êtes atones ou quoi ? Réagissez nom de Diou !
isa : merci pour ce complement d'informations Norois : Il est vrai, il est vrai... Mais qui fait le clown ? jfr : Les jeux du cirque, ça occupe le bon peuple , mon bon Monsieur ! Norois : Bien les reactions sur le foot! Je co signe. Je note que ça fait plus réagir que l'abandon de l'histoire ou le hold up de l'Assurance sur la santé! tartarine : ah! la bande de furax! mdr! ça fait du bien (o) philmi : le lien http://www.bioi nititive.org est invalide ! Prendre http://www.bioi nitiative.org/ <a href="http://ww w.bioinitiative .org/">cliquer ici</ a> Norois : A lire le point de vue d'Isa qui revient de Chine Norois : Lisez le commentaire de Lesion, citoyens et suivez l'actu ! mo : une année de fidélité... que ça dure ! Trafic
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