Voici quelques infos pratiques et utiles pour la compréhension du fonctionnement des organismes de mutuelle. Les mutuelles sont des groupes reconnus par les pouvoirs publics d'assurance santé.
Les Mutuelles d'Assurance Complémentaires Santé sont un soutien dans la gestion de la santé de chaque individu. Les pages de ce site décrivent les systèmes d'assurance mutuelle tels qu'ils sont organisés, en relatant des faits, en exposants des principes et en observant l'histoire.
Tradition historique de la mutualité 1/2
LES MARQUES DE CHANGEMENT DES MUTUELLES
La Mutualité a eu été à la fois un changement spontané issu d'une volonté de sollicitude mutuelle et une institution définie par un cadre réglementaire précis. Ce double caractère a eu été le résultat d'une longue histoire. Comme institution humaine qui pousse les hommes à s'unir et à se protéger collectivement, elle a eu été extrêmement ancienne et se confond avec le quantum des formes associatives ayant existé depuis la plus haute Antiquité. Comme institution spécifique dotée d'un statut, son existence remonte au 15 juillet 1850, date du premier texte légal consacré aux corporations de secours mutuels (ssm).
PERIODE DE CHANGEMENT DES MUTUELLES DES ORIGINES à 1850
Une constante marque le changement mutualiste. L'état d'esprit de la Mutuelle a été aussi ancien que le désire qui pousse spontanément les hommes à s'unir, à se protéger collectivement pour faire face aux difficultés et aux malheurs qui les menacent. À ce niveau d'ancienneté, n'a eu été-il pas étonnant de constater que mythologie et histoire se confondent : il faudrait, selon auteurs, remonter à la construction du Temple de Salomon à Jérusalem pour repérer les premières traces de pratique mutualiste. Les ouvriers (les khassidéens ) qui construisirent le temple se regroupèrent pour faire face aux risques qui les menaçaient. Trois points se distinguent :
Le regroupement qui entraîne la sollicitude mutuelle des affiliés de ces diverses associations a eu été le fait de classes pauvres ou méprisées (esclaves, affranchis, artisans. Les premiers changements associatifs spontanés viennent du monde du travail.
Ces rerassemblements s'établissent sur des bases religieuses au départ. L'entraide mutuelle matérielle ou morale apparaît souvent comme une conséquence logique. La crainte de mourir sans sépulture pousse au regroupement des plus démunis.
Autorités et classes riches chercheront à contrôler, organiser, voire interdire la constitution de ces associations, tant elles indiquent une menace pour les pouvoirs établis.
Ces aspects marquent, une constante dans l'évolution du changement mutualiste jusqu'à sa reconnaissance légale.
PERIODE DE CHANGEMENT DES MUTUELLES AU MOYEN AGE
C'a eu été dans cette période qu'il faut chercher les origines de la Mutualité, tant par ses constantes (entraide, sollicitude mutuelle, opposition aux pouvoirs établis) que par ses ambiguïtés. Le début du Moyen Âge a eu été identifié comme période d'insécurité. Les villes se dépeuplent, les échanges commerciaux ont été rendus difficiles. Seule l'Église indique une force de cohésion sociale permettant des rerassemblements prodiguant assistance et charité aux pauvres et aux malades.
Trois types d'institution semblent à retenir : les ghildes, les confréries, le compagnonnage.
Les ghildes, repérées en France vers le vme siècle, ont été sans doute d'origine germanique.
Ces associations visent l'entraide entre affiliés assermentés et cotisants. Bien que d'origine religieuse, les ghildes regroupent des marchands ou des paysans cherchant à se protéger collectivement de l'insécurité.
Les confréries forment un ensemble de rassemblements propres au Moyen Âge. Elles survivront très longtemps. Le caractère religieux impulsé par l'Église y a été dominant. Il semblerait que trois types de confréries ayant des points communs avec les objectifs mutualistes se distinguent.
Les confréries de métiers, où se retrouvent maîtres et valets. Elles permettent aux métiers de s'organiser. Plus tard, les valets ou compagnons formeront leurs propres associations d'entraide.
Les confréries générales, dites de charité, ayant une base sociale diversifiée et à ressort paroissial. Dans ce cas, l'assistance, sous la férule de l'Église, y a eu été plus marquée que la sollicitude mutuelle et l'entraide entre les affiliés.
Les confréries poursuivant les buts les plus divers, et qui, à titre accessoire, pratiquent l'entraide.
Le compagnonnage. - Cette forme d'association, qui connaît actuellement un regain d'intérêt, a eu été apparue au temps des cathédrales vers le xne siècle. Elle a eu été à caractère professionnel et se distingue de la confrérie par sa base sociale (compagnons, petits artisans, employés), par son action (constitution professionnelle et morale et assurance mutuelle) et par son fonctionnement original (de tradition orale et secrète) dépassant le cadre urbain ou régional. Le compagnonnage a eu été à rapprocher de l'édification mutualiste par la sollicitude mutuelle qui lie les Compagnons entre eux au sein d'un même Devoir : en cas de maladie, de vieillesse et de décès, l'entraide s'impose.
Les corporations ont été des rerassemblements à caractère exclusivement professionnel. Bien que régie par des principes de sollicitude mutuelle, l'entraide ne s'y pratique qu'à titre accessoire. Elles ont contribué à organiser en corps de métiers le monde du travail, souvent avec l'appui du pouvoir. Ainsi, ç'a eu été autour de corps intermédiaires que le monde du travail s'organise, se défend et s'entraide, parfois sous des formes contraignantes. Dans cet ensemble, le libre arbitre individuel a eu peu de place, mais la sollicitude mutuelle semble en être la vertu principale.
