MEMBRES

ARTICLE I : LES MEMBRES

« RCWB » veut être une structure à vocation universelle et sous le régime "S.A.R.L". Elle doit être laïque, sociale et apolitique. « RCWB » regroupe les personnes des deux sexes, qui adhèrent à son projet de développement social, quelles que soient leurs origines ethniques, raciales ou convictions religieuses.

Il y a deux (2) catégories de membres au sein de « RCWB » :
1. Les membres associés.
2. Les personnels ou agents.

ARTICLE II : AGE D'ADHESION

Toute personne âgée d'au moins 25 ans.

ARTICLE III : REPARTITION DES TACHES

La gérance de la structure définit à chacune des catégories susmentionnées, ses qualités, ses droits et ses obligations.

ARTICLES III bis : NOMINATION AU POSTE DE REPRESENTATION

Seuls les membres associés peuvent postuler ou nommer les personnes au poste représentatif de la structure.

IDEOLOGIE - METHODE

ARTICLE V : IDEOLOGIE

L'idéologie de « RCWB » s'inspire au système mondial du développement social, tel qu'il est perçu par tout être humain. Il s'agit notamment des principes et valeurs ci-après: 1. La création d'une structure au sein de laquelle prévaut la primauté de la réussite, de droit commun, le dialogue constructif et la conciliation. 2. La promotion de l'esprit du travail, de partage, d'hospitalité et de générosité. 3. La lutte pour le développement économique et social du CONGO/KINSHASA et de l'AFrique.

LE LOGO

ARTICLE VII : LE LOGO DE « RCWB »

Le logo de « RCWB » dessiné sur fond blanc est composé: Du globe terrestre en bleu, avec les continents en blanc, traversé en horizontal et en vertical par des lignes noires et d'une couronne royale bleue au coeur de l'Afrique. Encadré au nord par l'image d'homme, au sud par l'image du lion, à l'est par l'aigle volant avec un morceau de bois et à l'ouest par un agneau. De la dénomination « ROYAL CROWN WORLDWIDE BUSINESS » en bleu, sur toutes nos feuilles à lettre.

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ARTICLE VIII : L'ORGANISATION
« ROYAL CROWN WORLDWIDE BUSINESS » comprend:

1. Le Bureau Central
2. Le Bureau de représentation.

ARTICLE IX : LE BUREAU CENTRAL

Le Bureau Central de RCWB est composé de:

1. Assemblée générale
2. Gérance
3. Secrétariat
4. Permanence

ARTICLE X : L'ASSEMBLEE GENERALE

X. 1 Composition :

L'assemblée générale est composée de:

Les membres associés

X. 2 Attributions :

L'assemblée générale est l'organe suprême de "RCWB":

1. Elle délibère et statue sur toutes les questions importantes relatives aux options idéologiques et doctrinales de la structure.

2. Elle délibère et statue sur toutes les questions importantes relatives aux structures, à l'organisation et à l'action de la structure.

3. Elle se prononce sur toutes les grandes questions qui se posent tant au bureau central qu'au bureau de représentation de la structure.

4. Elle approuve les modifications statutaires de la structure.

5. Elle sanctionne le rapport, de gestion de la sotructure, présenté par la gérance.

6. Elle nomme, le cas échéant, dissous tous les organes dirigéants de la structure.

X. 3 Convocation :

1. L'assemblée générale se réunit à Abidjan ou en tout autre lieu décidé par l'ensemble de cet organe.

2. L'assemblée générale se réunit une fois par an, tout le 3 août en session ordinaire et, en cas d'urgence, en session extraordinaire.

ARTICLE XI : GERANCE

XI.1 Composition :

Le bureau central de la structure est composé de:

1. Gérant.
2. Secrétaire.
3. Permenants.

XI.2 Attributions :

La gérance est la haute autorité morale de la structure:

1. Elle veille au bon fonctionnement de la structure.

2. Elle conçoit et établit les projets de la structure.

3. Son mandat est de cinq ans renouvelable.

4. Elle commande les membres du secrétariat et de la permanence.

XI.3 Convocation :

1. La gérance peut se réunir à Abidjan ou en tout autre lieu décider par l'assemblée générale.
2. Le Gérant fixe l'ordre du jour de la réunion et le communique aux participants au moins un mois avant la date de l'ouverture de ladite réunion.
3. La gérance se réunit une fois par an, tout le 18 octobre, pour faire l'inventaire de la structure.
4. L'assemblée générale peut participer à cette réunion, à l'invitation du Gérant, mais elle doit être informée sur les décisions prises, en cas de son absence.

ARTICLE XII. SECRETARIAT

XII.1 Composition :

Le Secrétariat est composé d'un:

1. Secrétaire

XII.2 Attributions :

Le Secrétariat est l'organe de l'unité de la structure:

1. Il supervise et coordonne toutes les activités interne et externe de la structure.
2. Il représente la structure à une invitation.
3. Il est pleinement informé des rapports réguliers sur les activités de la structure.
4. Il transmet à chaque bureau central que de représentation les directives, observations et recommandations de la structure.
5. Il signe et rend public :
  a) les décisions de l'assemblée générale et de la gérance.
  b) le budget de la structure approuvé par le gérant.
  c) Les actes de nominations de la structure et, en cas échéant, les révocations des agents
6.Il a un mandant de 5 ans renouvelable.

ARTICLE XIII : PERMANENCE

XIII.1 : Composition

La permanence est composée de:

1. Le chef du personnel.
2. Les personnels.

XIII.2 : Attributions

La permanence est l'organe de base du fonctionnement de la structure et a pour mission de:

1. Appliquer les décisions et modes de fonctionnement de la structure adoptés par l'assemblée générale et la gérance.
2. Applique et peut proposer les modifications au règlement intérieur de la structure.
3. Enregistre les demandes d'emploi, et les soumet au secrétariat.
4. A un mandat de cinq ans renouvelable.

ARTICLE XIV : BUREAU DE REPRESENTATION

Dans le bureau de représentation de la structure, les postes sont repartis de telle manière:
1. La gérance de représentation
2. Le secrétariat de représentation
3. La permanence de représentation

XIV.1 : De la gérance de représentation

Composition

La gérance de représentation est composée de:

1. Gérant.

Attributions

La gérance de représentation, outre les compétences que lui confèrent les dispositions d'article 11 du présent statut, délibère sur toutes les questions spécifiques de son ressort.

XV.2 : Du Secrétariat de représentation

Composition
Le Secrétariat de représentation est composé d':

1. Un Secrétaire

Attributions

Le Secrétariat de représentation, outre les compétences que lui confère l'article 12 du présent statut, est l'organe permanent chargé de contrôler et de maintenir la structure dans le bureau de représentation.

XVI.3 : De la Permanence de représentation

Composition

La permanence de représentation est composée de:
1. Le chef du personnel.
2. Les personnels.

Attributions

La permanence de représentation, outre les compétences que lui confère l'article 13 du présent statut, délibère sur toutes questions spécifiques de son ressort.

ARTICLE XVII : RESPONSABILITE

Le bureau de représentation est dirigé par un Gérant nommé par l'assemblée générale.

MANDATS - REGIME- DISCIPLINAIRE

ARTICLE XVIII : LE RENOUVELLEMENT DU MANDAT

Le mandat au sein de "RCWB" est renouvelable, selon la décision de l'assemblée générale.

ARTICLE XIX : FIN DE MANDAT

Le mandat d'un agent prend fin selon les motifs suivants : 1. Décès 2. Révocation 3. Expiration du mandat 4. Empêchement définitif 5. Démission volontaire

Le respect de l'autorité hiérarchique et du travail est le fer de lance du régime disciplinaire de "RCWB", et toute personne allant à l'encontre de ce règlement est sanctionné par l'assemblée générale.

ARTICLE XXI : SALAIRE 

Toute personne exerçant pleinement ses devoirs au sein de la structure a droit à un salaire.

ARTICLE XXII : JOUR FERIE 

Les jours fériés sont respectés selon le calendrier établi par l'Etat où la structure est représentée ou placée.

ARTICLE XXIII : CAS DE MALADE OU DECES 

En cas de décès ou malade d'un membre associé ou agent de la structure, celui-ci est assisté physiquement, moralement et financièrement par la structure.

DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

En attendant l'installation de tous les bureaux et la désignation de toutes les instances dirigéantes, "RCWB" est dirigé par l'assemblée générale. Elle gère, contrôle et supervise les activités de la structure.

Cet organigramme fut conçu et élaboré par:

Guillaume DISIYI NDOSIMAO & R.C.WB